27 février 2025

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

 


 

La prochaine réunion du conseil de la communauté de communes Carmausin - Ségala (3 CS) aura lieu le jeudi 6 mars à 18 heures dans la salle du 2ème étage, 53 bis avenue Bouloc-Torcatis à Carmaux.

 

ORDRE DU JOUR 

 

25 février 2025

LUTTE CONTRE LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES

 

Dans son Schéma départemental des espaces naturels 2020-2026, le département du Tarn entend renforcer la lutte contre les espèces exotiques envahissantes (EEE), en particulier l'ambroisie et les renouées asiatiques.

 

Informations à lire ICI

21 février 2025

COUPURE DE COURANT LE 6 MARS


  

La société OYA fait savoir qu'en raison des travaux qu'elle doit effectuer le courant sera coupé de 8 h 30 à 12 h 30 le jeudi 6 mars dans le secteur de la Bourdarié.

 

OYA ÉNERGIES 

19 février 2025

SYNDICAT DES EAUX LÉVÉZOU SÉGALA

 


 Le siège du syndicat à Baraqueville

 

Le comité du syndicat mixte des eaux Lévézou Ségala s'est réuni ce lundi 17 février dans la salle d'animation de Gramond (Aveyron).


La commune de Montirat y était représentée par Christian Trébosc, délégué de la communauté de communes Carmausin - Ségala (Xavier Ichard était excusé).


Le comité a délibéré notamment sur les dossiers suivants :

* rapport d'orientation budgétaire

* modification des statuts du syndicat

* demandes d'adhésion au syndicat (communes de Viala-sur-Tarn, Curan et Saint-Laurent de Lévézou) 

* approbation des statuts de l'agence technique départementale « Aveyron Ingénierie »

 

En ce qui concerne les dépenses incombant au syndicat, l'admission en non-valeur des sommes dont le recouvrement est impossible (en raison de la situation financière du débiteur, de personnes décédées ou parties sans laisser d'adresse et introuvables) s'élève à 21 688.93 euros pour la 2ème liste 2024.

 

 



313 rue du Levant – ZA du Puech 2
12160 BARAQUEVILLE
Tél. 05 65 69 00 03
Email : contact@smels.fr

Horaires d’ouverture :
Lundi au vendredi :
8h30 – 12h / 13h30 – 17h

18 février 2025

LES FINANCES PUBLIQUES SE DÉGRADENT

 


Le site Vie publique signale que « la Cour des comptes alerte sur une dégradation sans précédent des finances publiques et se montre inquiète pour l'avenir », soulignant « la réalité d'une dépense publique en roue libre ».

 

Lire l'article complet ICI

17 février 2025

UNE ENTREPRISE IMPLANTÉE SUR LA ZONE D'ACTIVITÉS DE « LA CROIX DE MILLE »

 

Photo : page Facebook de la 3CS

 

Créée en 2022 et basée à Villeneuve-sur-Vère, l'entreprise Bilbodis est spécialisée dans le commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie (*).

Elle a installé un établissement secondaire sur la zone d'activités de la Croix de Mille (photo ci-dessus) dans le cadre d'une opération gérée par la communauté de communes Carmausin - Ségala.

 

(*) Direction : Patricia Bilski.

16 février 2025

TRAVAUX : RÉFECTION D'UN CHEMIN

 Le chemin de la Viguerié, situé sur les communes de Montirat et de Jouqueviel, a bénéficié dernièrement de travaux de réfection dans le secteur du ruisseau de la Coutounié. Des ornières rendaient la circulation délicate pour les voitures empruntant cette voie.

Les travaux, organisés en fonction d'un accord passé entre les deux collectivités concernées, ont été réalisés par l'agent technique de la commune, Frédéric Cabrol, avec le concours de Christian Trébosc, conseiller municipal. 









14 février 2025

CONSEIL MUNICIPAL : SÉANCE DU 11 FÉVRIER

 

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU MARDI 11 FÉVRIER 2025

 

Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à  la mairie le mardi 11 février 2025 à 20 heures 30 sous la présidence de Xavier Ichard.

Présents : Xavier Ichard, maire ; Daniel Martin, Florent Cabrol et Cédric Barria, adjoints ; Laurence Fuzelier et Jean Pierre Le Ridant, conseillers délégués ; Julie Loupias, Myriam Saint-Pierre et Christian Trébosc.

Excusée : Catherine Vanackere.

Secrétaire de séance : Christian Trébosc.

 

Le procès-verbal de la séance du 10 décembre 2024 est adopté.

Le conseil est ensuite appelé à délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour. 

Finances

1.     Compte administratif 2024

Le conseil prend connaissance des informations relatives à l’exécution du budget 2024.

Au 31 décembre 2024, les opérations réalisées s’élèvent à :

·        220 587.10 € en dépenses et à 290 932.11 € en recettes (section de fonctionnement)

·        63 922.07 € en dépenses et à 101 435.77 € en recettes (section d’investissement).

 

2.     Préparation du budget primitif 2025

Les dépenses d’investissement à prévoir concernent pour l’essentiel les travaux de voirie : le programme envisagé est estimé à 40 280 € (hors TVA), soit 48 056 TTC.

La première tranche de travaux de restauration de l’église Saint-Jacques figure dans les « restes à réaliser » pour un montant de 375 000 €.

À propos de la fiscalité locale (taxes foncières), les bases prises en considération pour le calcul de l’impôt sur les propriétés bâties sont majorées de 1.7% (mesure fixée au niveau national en fonction de l’inflation).

Le conseil approuve une augmentation de 2% du produit attendu de la fiscalité relevant de sa compétence.

Travaux

1/ Les devis relatifs aux travaux de voirie à exécuter en 2025 sont les suivants :

·        Aire de retournement au lieu-dit « La Baute » : 5 600 €

·        Route de Gaffatou (section) : 33 180 €

·        Fourniture d’enrobé : 1 500 €

Une demande de subvention sera transmise au département.

 2/ La société Bodet est chargée de réaliser la sécurisation et la conformité électrique à l’église de Lagarde-Viaur, pour un montant de 2 726 €.

Attribution de subventions – Voyages scolaires

1/ Le conseil approuve le versement d’une subvention de 120 € au titre du voyage organisé par l’école de Mirandol.

 

2/ Trois élèves du collège Francis Carco (La Fouillade), qui sont domiciliés à Montirat, ont adressé une demande de subvention pour un voyage en Alsace sur le thème de la déportation.

Le conseil accepte de donner une suite positive à cette démarche ; les trois collégiens en seront informés.

Afin de fixer le montant de l’aide à accorder, la direction de l’établissement sera invitée à communiquer le budget prévisionnel du voyage.

 

Salle polyvalente de Montirat – St Christophe

La proposition émise par la commission chargée de la gestion de la salle, concernant la révision des tarifs de location, est approuvée. Elle prendra effet au 1er janvier 2026.

Contrat de prestation « Règlement général de protection des données »

Le renouvellement de ce contrat passé avec l’association des maires du Tarn est approuvé (coût : 234 €).

Questions diverses

. Le bureau d’études SOCOTEC a fait parvenir à la mairie son rapport de visite inspection du pont du Roucas.

. La commune a réalisé des travaux visant à améliorer l’état du chemin de la Viguerié dont une partie est située sur Jouqueviel (opération faite sur la base d’un accord entre les deux collectivités).

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 00

 

03 février 2025

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL




 

La prochaine réunion du conseil municipal de Montirat aura lieu le mardi 11 février, à 20 heures 30, à la mairie.

 

Ordre du jour :

 

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2024

3. Finances

          * Compte administratif 2024

* Préparation du budget primitif 2025 – Impôts locaux

4. Voyages scolaires – Subventions (école de Mirandol ; collège de La Fouillade)

5. Travaux : voirie (projets 2025) ; église Saint-Jacques ; aménagement des points de collecte des déchets

6. Église de Lagarde-Viaur - Travaux à effectuer (entreprise Bodet Campanaire)

7. Pont du Roucas : rapport SOCOTEC

8. Salle des Sébiès : compte rendu de la réunion de la commission

9. Règlement général sur la protection des données (RGPD)

10. Questions diverses


LOGEMENT : TRAVAUX BÉNÉFICIANT DE LA TVA À TAUX RÉDUIT

  Les travaux de rénovation d'un logement peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d'une TVA à taux réduit (10%, voire 5.5%). ...