PROCÈS-VERBAL
DE LA SÉANCE DU MERCREDI 27 MARS 2024
Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie le mercredi 27 mars 2024 à 20
heures 30 sous la présidence de Xavier Ichard.
Étaient présents : Xavier Ichard, maire ; Daniel
Martin, Florent Cabrol et Cédric Barria, adjoints ; Laurence Fuzelier et Jean
Pierre Le Ridant, conseillers délégués ; Christian Trébosc.
Étaient excusées : Julie Loupias, Myriam
Saint-Pierre et Catherine Vanackere.
Secrétaire de séance : Laurence Fuzelier.
Le procès-verbal de la séance du 5
mars 2024 est adopté.
Le conseil est ensuite appelé à
délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour.
Compte administratif 2023
Le compte administratif, qui
retrace les opérations effectuées au cours de l’exercice (mandats et titres de
recettes) fait apparaître les résultats suivants :
Dépenses de fonctionnement : 193 613.60
€
Recettes de fonctionnement : 282 097.99
€
Dépenses d’investissement : 113 962.34
€
Recettes d’investissement : 92 145.31
€
Dépenses d’investissement restant à
réaliser : 9 286.28 €
Recettes
d’investissement restant à réaliser : 39 471.00 €
Résultat
de l’exercice à affecter : 122 125.98 €
Le conseil approuve le compte administratif 2023 à l’unanimité (le maire
ne participe pas au vote, conformément aux dispositions de l’article L.2121-14
du Code général des collectivités territoriales).
Affectation du résultat
Compte
1068 : 55 976.52 €
Compte
002 : 66 149.46 €
Approuvé
à l’unanimité.
Budget primitif 2024
À l’unanimité, le
conseil municipal approuve le projet de budget primitif pour 2024, équilibré en
recettes et en dépenses de la façon suivante :
Section de
fonctionnement : 327 552.46
€
Section
d’investissement : 576 066.79 €
En ce qui
concerne la fiscalité locale, considérant que les bases d’imposition sont
majorées de 3.86% au niveau national, le conseil décide de maintenir les taux
des taxes foncières qui ont été appliqués en 2023, à savoir :
Taxe foncière sur
les propriétés bâties : 40.64
Taxe foncière sur
les propriétés non bâties : 54.17
Travaux de voirie 2024
Les
devis présentés par l’entreprise Maillet TP sont retenus, pour un montant de
46 000 € (HT).
Une
subvention sera demandée au département.
Travaux église Saint-Jacques
La première tranche des travaux de
restauration de l’église est estimée à 375 000 € (TTC).
La dépense est inscrite au budget
2024, mais l’opération ne pourra être engagée qu’en 2025, les subventions
n’étant pas toutes connues avec certitude à ce jour.
Festival « Balzac, le fantastique et la vallée du
Viaur »
Le conseil
approuve les tarifs proposés pour les activités qui seront présentées au
public :
·
Colloques
(3) du samedi 18 : 5 € par colloque
·
Spectacle
du samedi 18 à Canezac : 10 €
·
Banquet
du dimanche 19 : 30 €
Deux
conventions sont approuvées : l’une avec l’association « Orange Bleue
France » qui est chargée de la conception, de la communication et de
l’animation du festival ; l’autre avec l’association « Festival
Balzac Montirat » qui assurera les 18 et 19 mai des tâches de gestion du
déroulement de l’événement.
Questions diverses
. Le projet d’implantation par
l’opérateur SFR d’une antenne relais de téléphonie mobile devant couvrir le
secteur Le Gourp / Coutille suscite des interrogations quant à l’emplacement
précis de l’équipement qui aura bien sûr un impact sur l’environnement de cette
zone dominant la vallée du Viaur. Il convient d’attendre, en conséquence, que
l’opérateur transmette le « Dossier d’information mairie »,
conformément à la réglementation en vigueur.
. Les tarifs du service de
distribution de l’eau potable, inchangés en 2024, seront majorés à compter du 1er
janvier 2025 (décision du syndicat mixte des eaux Lévézou Ségala).
L'ordre du jour étant épuisé, la
séance est levée à 22 h 40