PRÉSERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU

 

Le Pôle territorial de l'Albigeois et des bastides a mis au point un guide pratique concernant la récupération de l'eau de pluie.

On peut le consulter ICI

AU CONSEIL MUNICIPAL : ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

 

Le vendredi 20 mars, cette première séance du conseil municipal convoquée à la suite du scrutin de dimanche dernier a été marquée par l'élection du maire et de ses adjoints.

Ont été élus, à l'unanimité (11 voix) :

* Xavier Ichard, maire ;

* Daniel Martin, premier adjoint ;

* Laurence Fuzelier, deuxième adjointe ;

* Florent Cabrol, troisième adjoint.

De gauche à droite : Daniel Martin, Laurence Fuzelier, Florent Cabrol et Xavier Ichard

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Le conseil municipal issu du scrutin du dimanche 15 mars se réunira à la mairie ce vendredi 20 mars à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR

1. Élection du maire

2. Détermination du nombre d’adjoints

3. Élection des adjoints

4. Indemnités des élus

5. Lecture et remise d’une copie de la charte de l’élu local

6. Délégation d’attributions du conseil municipal au maire

7. Élection des délégués syndicaux

8. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 mars 2026

CONSEIL MUNICIPAL : SÉANCE DU 4 MARS

 

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU MERCREDI 4 MARS 2026

 

Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie le mercredi 4 mars 2026 à 20 heures 30 sous la présidence de Xavier Ichard.

Présents : Xavier Ichard, maire ; Daniel Martin, Florent Cabrol et Cédric Barria, adjoints ; Laurence Fuzelier et Jean Pierre Le Ridant, conseillers délégués ; Julie Loupias, Myriam Saint-Pierre et Christian Trébosc.

Excusée : Catherine Vanackere.

Secrétaire de séance : Jean Pierre Le Ridant.

 

Le procès-verbal de la séance du 16 décembre 2025 est adopté.

Le conseil est ensuite appelé à délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour. 

 

Finances

1/ Exécution du budget 2025

Le compte administratif et le compte de gestion sont remplacés par le CFU (compte financier unique).

Situation à la clôture de l’exerce 2025

Section de fonctionnement :

·       Dépenses : 198 228.47 €

·       Recettes : 331 702.53 €

·       Solde : + 133 474.06

Section d’investissement :

·       Dépenses : 108 655.09 €

·       Recettes : 64 619.13 €

·       Solde : - 44 035.96 €

2/ Prévisions pour l’exercice 2026

Le montant des dotations versées par l’État n’est pas connu à ce jour.

Projets d’investissements :

·       Travaux église Saint-Jacques (attente de la confirmation des subventions demandées conformément au plan de financement prévisionnel)

·       Voirie

·       Sécurité du pont du Moulin de Cros

Impôts locaux 2026

Les bases d’imposition progressent de 0.8% (mesure générale fixée à l’échelon national en fonction de l’inflation).

Les taux devront être votés au moment de l’adoption du budget (avant le 30 avril).

3/ Demande de subvention

Le conseil approuve la demande de subvention relative aux travaux à effectuer sur le pont du Moulin de Cros. Un programme national existant à ce propos (« Programme National Ponts Travaux »), il sera fait appel à son intervention. Par ailleurs, il semble possible de bénéficier d’une subvention départementale.

 

Festival Balssa / Balzac

La deuxième édition aura lieu les 23 et 24 mai. Diverses dépenses doivent être engagées dès maintenant : il convient de prévoir leur prise en charge par la commune, l’association organisatrice étant dans ce cas tenue de rembourser à la collectivité les sommes qui auront été supportées par le budget communal.

Le conseil approuve ces dispositions et autorise M. le maire à signer, au nom de la commune, la convention à intervenir entre cette dernière et l’association du festival.

 

Projet de désaffiliation du CDG 81 soumis par la communauté d’agglomération Gaillac - Graulhet

Le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Tarn (CDG 81) a informé les communes du projet de la communauté d’agglomération Gaillac – Graulhet de se retirer du CDG au motif qu’elle en a le droit compte tenu de sa situation sur le plan démographique.

Si cette demande était satisfaite, il en résulterait une perte de recette significative ( la cotisation versée par la communauté d’agglomération s’élève à 275 000 €) qui devrait alors être compensée par les collectivités adhérentes.

Le conseil décide de faire part de son opposition à ce projet.

 

Questions diverses

. Un administré a demandé que la commune envisage la mise en place d’un miroir sur la route du Roucas, à proximité de son débouché sur la route départementale, afin d’améliorer la sécurité des usagers de la voie. Le conseil estime qu’il est opportun, dans un premier temps, de recenser les points où ce problème existe également.

. Des bacs supplémentaires seront installés sur l’aire de collecte des déchets de la Lande. De plus, des informations sur la nécessité du tri devront être communiquées à nouveau par la municipalité.

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 25

 

TRANSPORT À LA DEMANDE

 

Communiqué de la communauté de communes Carmausin - Ségala

La communauté de communes, par délégation de la Région Occitanie, propose un service de transport à la demande vers Carmaux chaque vendredi matin (hors jours fériés).

𝐇𝐎𝐑𝐀𝐈𝐑𝐄𝐒 – 𝐕𝐄𝐍𝐃𝐑𝐄𝐃𝐈 𝐌𝐀𝐓𝐈𝐍

Carmaux – Place Gambetta

Arrivée : 9h20 | Départ : 12h05

Carmaux – Gare multimodale

Arrivée : 9h30 | Départ : 12h15

𝐏𝐑𝐀𝐓𝐈𝐐𝐔𝐄 & 𝐀𝐂𝐂𝐄𝐒𝐒𝐈𝐁𝐋𝐄

Un mini-bus vient vous chercher directement à votre domicile.

𝐏𝐎𝐔𝐑 𝐐𝐔𝐈 ?

Pour tous les habitant·es des communes du Carmausin-Ségala (hors Carmaux où un service de transport existe déjà sur la commune)

𝐑𝐄́𝐒𝐄𝐑𝐕𝐀𝐓𝐈𝐎𝐍

au 0 805 60 81 00

du lundi au jeudi de 8h30 à 16h30

𝐓𝐀𝐑𝐈𝐅

2€ par trajet (soit 4€ aller/retour)

Gratuit pour les accompagnant·es de personnes en situation de handicap

𝐁𝐎𝐍 𝐀̀ 𝐒𝐀𝐕𝐎𝐈𝐑

Votre ticket permet aussi de prendre les correspondances sur les lignes de bus liO (valable 2h).

ÉLECTIONS MUNICIPALES : LES RÉSULTATS

 

Proclamation des résultats par Xavier Ichard

Scrutin du dimanche 15 mars 2026

Inscrits : 240

Abstentions : 73

Votants : 167

Bulletins blancs : 5

Bulletins nuls : 19

Suffrages exprimés : 143

La liste « Montirat Vivre Ensemble » est élue : elle obtient les voix de 60% des électeurs inscrits.

ÉLECTIONS MUNICIPALES : BUREAU DE VOTE

 Ce dimanche 15 mars, le bureau de vote sera ouvert à la mairie de 8 heures à 18 heures.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : LOCATION DE BUREAUX

 

ÉLECTIONS MUNICIPALES : INFORMATIONS À RETENIR AVANT DE VOTER

 

SYNDICAT MIXTE DES EAUX LÉVÉZOU SÉGALA

  

Le comité du syndicat mixte des eaux Lévézou Ségala s'est réuni ce lundi 9 mars dans la salle d'animation de Gramond (Aveyron).

La commune de Montirat était représentée à cette réunion par Xavier Ichard et Christian Trébosc, délégués de la communauté de communes Carmausin - Ségala.

Les questions inscrites à l'ordre du jour concernaient notamment le vote du compte financier unique 2025, de l'affectation du résultat 2025 et du budget primitif 2026.

Les dépenses enregistrées en 2025 s'élèvent à :

* 9 863 632.36 € en section de fonctionnement 

* 4 627 922.41 € en section d'investissement (restes à réaliser : 463 290.00 €)

et les recettes :

* 10 039 963.16 € en section de fonctionnement (report de l'exercice 2024 : 2 675 687.94 €)

* 3 158 525.49 € en section d'investissement (restes à réaliser : 1 022 821.15 € + le report de l'exercice 2024 : 1 018 385.95 €)

Affectation du résultat

* Report en section de fonctionnement : 2 852 018.74 €

* Report en section d'investissement : - 451 010.97 €

Budget primitif 2026

Le budget primitif 2026 du service de l'eau potable est équilibré en recettes et en dépenses comme indiqué ci-après :

* section de fonctionnement : 13 805 792.62 €

* section d'investissement : 10 014 504.33 €

Personnel employé par le syndicat

18 postes sont pourvus à compter du 1er janvier 2026.

CAMPAGNE ÉLECTORALE

 L'unique liste candidate en vue du scrutin du dimanche 15 mars (« Montirat Vivre Ensemble ») a été présentée lors de la réunion publique de ce samedi matin.

Informations complémentaires ICI

INITIATIVE DÉPARTEMENTALE EN DIRECTION DES JEUNES

 

Plus d'informations ICI

ÉLECTIONS MUNICIPALES

 

Le dimanche 15 mars à Montirat une seule liste sera présente à l'occasion des élections municipales.

Informations ICI

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mercredi 4 mars à 20 heures 30 à la mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2025

3. Finances

         * Exécution du budget 2025

* Préparation du budget primitif 2026 – Impôts locaux

4. Travaux – Pont sur le Candour (Moulin de Cros) – Demande de subvention

5. Festival Balssa / Balzac

6. Élections municipales – Bureau de vote

7. Questions diverses

 

CONSEIL MUNICIPAL : SÉANCE DU 16 DÉCEMBRE 2025

 

Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie le mardi 16 décembre 2025 à 20 heures 30 sous la présidence de Xavier Ichard.

Présents : Xavier Ichard, maire ; Daniel Martin, Florent Cabrol et Cédric Barria, adjoints ; Jean Pierre Le Ridant, conseiller délégué ; Julie Loupias, Myriam Saint-Pierre et Christian Trébosc.

Excusées : Laurence Fuzelier et Catherine Vanackere.

Secrétaire de séance : Julie Loupias.

 

Le procès-verbal de la séance du 30 septembre 2025 est adopté.

Le conseil est ensuite appelé à délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour. 

 

Travaux de restauration de l’église Saint-Jacques

Le plan prévisionnel de financement de la première tranche de travaux est approuvé :

·       Dépenses (HT) : 403 000 €

 

·       Recettes : 403 000 €

 

o   Subventions sollicitées : 310 000 €

o   Autofinancement : 93 000 €

 

Salle polyvalente de Montirat – St Christophe

La commission intercommunale chargée du suivi de la gestion de cet équipement s’est réunie le 8 décembre.

Il a été indiqué que les dépenses réalisées en 2025 se sont élevées à 5.765,86 € et les recettes à 2.700,61 €, d’où un solde négatif de 3.065,25 €.

La contribution due par la commune de Saint-Christophe est fixée en conséquence à 1.011,53 € (3.065,25 x1/3).

Le conseil approuve la révision des tarifs de location proposée par la commission, à savoir :

·       150 € pour les habitants des deux communes, gratuité pour les associations ;

·       200 € pour les particuliers et associations hors Montirat et St Christophe

·       Participation due au titre des frais de chauffage : 50 €.

 

Personnel communal – Action sociale

L'ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021 pose les bases de la participation obligatoire des employeurs publics à la protection sociale complémentaire. Pour le volet santé, elle prévoit actuellement une participation minimale de 15 € par agent et par mois, à partir du 1er janvier 2026.

Le Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale propose une convention de participation santé mutualisée, à laquelle tous les employeurs publics territoriaux du Tarn peuvent adhérer, quelle que soit leur taille.

Après en avoir délibéré, le conseil décide de fixer la participation de la commune à 35 € par agent et par mois.

 

Questions diverses

. Les particuliers ayant entrepris des travaux soumis à une déclaration préalable ou une demande de permis de construire ont été rencontrés afin qu’ils soient informés de l’obligation d’accomplir la démarche prévue par la réglementation en vigueur.

. La cérémonie des vœux 2026 aura lieu le dimanche 11 janvier.

. À l’occasion de la deuxième édition du « festival Balssa / Balzac », qui aura lieu les 23 et 24 mai 2026, l’association organisatrice propose à la municipalité de donner le nom de Bernard-François Balssa au chemin de la Nougayrié.

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30