03 juillet 2024

Conseil municipal : séance du 4 juin 2024

 

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU MARDI 4 JUIN 2024

 

Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à  la mairie le mardi 4 juin 2024 à 20 heures 30 sous la présidence de Xavier Ichard.

Étaient présents : Xavier Ichard, maire ; Daniel Martin, Florent Cabrol et Cédric Barria, adjoints ; Laurence Fuzelier et Jean Pierre Le Ridant, conseillers délégués ; Julie Loupias, Myriam Saint-Pierre, Christian Trébosc et Catherine Vanackere.

Secrétaire de séance : Julie Loupias.

 

Le procès-verbal de la séance du 27 mars 2024 est adopté.

Le conseil est ensuite appelé à délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour. 

Élections européennes du 9 juin 2024

Le bureau de vote sera ouvert de 8 heures à 18 heures. Le procès-verbal doit être déposé à la préfecture (possibilité de prévoir, pour le transport, un accord avec d’autres communes du secteur).

Travaux de voirie 2024

Le programme approuvé par le conseil municipal comporte les opérations concernant les voies suivantes (les sommes mentionnées correspondent au montant hors TVA) :

·        Chemin de la Pélinque : 6 468 €

·        Route de Gaffatou (section) : 7 980 €

·        La Borie de Lézan : 18 585 €

·        Chemin de Louberquet : 3 783 €

·        Divers : 1 350 €

Voyage scolaire - Subvention

Une subvention de 62 € est accordée au titre du voyage scolaire organisé par l’école de Mirandol.

Festival « Balzac, le fantastique et la vallée du Viaur »

La commune a confié par convention à l’association « Festival Balzac Montirat » (déclarée à la préfecture du Tarn le 24 avril 2024) la gestion et l’animation du banquet organisé le dimanche 19 mai dans le cadre du festival « Balzac, le fantastique et la vallée du Viaur ». À ce titre, l’association a encaissé le produit de la vente de 122 repas qui lui ont été fournis par la commune. Il convient, pour cette dernière, d’obtenir le paiement de ces repas, au prix de 25 euros l’unité. En conséquence, le maire est autorisé à procéder au recouvrement de la somme de 3 050 € auprès de l’association « Festival Balzac Montirat ».

Questions diverses

. Le remplacement du photocopieur de la mairie est prévu : la dépense s’élève à 3 000 € (h.t.). Fournisseur : société Abor à Villefranche-de-Rouergue.

. L’attention des membres du conseil est attirée sur les constructions non autorisées et le stationnement permanent de caravanes.

. Le sous-préfet secrétaire général de la préfecture effectuera une visite de la commune le mardi 30 juillet.

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 20

 

 

 

 

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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

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