CONSEIL MUNICIPAL : SÉANCE DU 4 MARS

 

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU MERCREDI 4 MARS 2026

 

Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie le mercredi 4 mars 2026 à 20 heures 30 sous la présidence de Xavier Ichard.

Présents : Xavier Ichard, maire ; Daniel Martin, Florent Cabrol et Cédric Barria, adjoints ; Laurence Fuzelier et Jean Pierre Le Ridant, conseillers délégués ; Julie Loupias, Myriam Saint-Pierre et Christian Trébosc.

Excusée : Catherine Vanackere.

Secrétaire de séance : Jean Pierre Le Ridant.

 

Le procès-verbal de la séance du 16 décembre 2025 est adopté.

Le conseil est ensuite appelé à délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour. 

 

Finances

1/ Exécution du budget 2025

Le compte administratif et le compte de gestion sont remplacés par le CFU (compte financier unique).

Situation à la clôture de l’exerce 2025

Section de fonctionnement :

·       Dépenses : 198 228.47 €

·       Recettes : 331 702.53 €

·       Solde : + 133 474.06

Section d’investissement :

·       Dépenses : 108 655.09 €

·       Recettes : 64 619.13 €

·       Solde : - 44 035.96 €

2/ Prévisions pour l’exercice 2026

Le montant des dotations versées par l’État n’est pas connu à ce jour.

Projets d’investissements :

·       Travaux église Saint-Jacques (attente de la confirmation des subventions demandées conformément au plan de financement prévisionnel)

·       Voirie

·       Sécurité du pont du Moulin de Cros

Impôts locaux 2026

Les bases d’imposition progressent de 0.8% (mesure générale fixée à l’échelon national en fonction de l’inflation).

Les taux devront être votés au moment de l’adoption du budget (avant le 30 avril).

3/ Demande de subvention

Le conseil approuve la demande de subvention relative aux travaux à effectuer sur le pont du Moulin de Cros. Un programme national existant à ce propos (« Programme National Ponts Travaux »), il sera fait appel à son intervention. Par ailleurs, il semble possible de bénéficier d’une subvention départementale.

 

Festival Balssa / Balzac

La deuxième édition aura lieu les 23 et 24 mai. Diverses dépenses doivent être engagées dès maintenant : il convient de prévoir leur prise en charge par la commune, l’association organisatrice étant dans ce cas tenue de rembourser à la collectivité les sommes qui auront été supportées par le budget communal.

Le conseil approuve ces dispositions et autorise M. le maire à signer, au nom de la commune, la convention à intervenir entre cette dernière et l’association du festival.

 

Projet de désaffiliation du CDG 81 soumis par la communauté d’agglomération Gaillac - Graulhet

Le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Tarn (CDG 81) a informé les communes du projet de la communauté d’agglomération Gaillac – Graulhet de se retirer du CDG au motif qu’elle en a le droit compte tenu de sa situation sur le plan démographique.

Si cette demande était satisfaite, il en résulterait une perte de recette significative ( la cotisation versée par la communauté d’agglomération s’élève à 275 000 €) qui devrait alors être compensée par les collectivités adhérentes.

Le conseil décide de faire part de son opposition à ce projet.

 

Questions diverses

. Un administré a demandé que la commune envisage la mise en place d’un miroir sur la route du Roucas, à proximité de son débouché sur la route départementale, afin d’améliorer la sécurité des usagers de la voie. Le conseil estime qu’il est opportun, dans un premier temps, de recenser les points où ce problème existe également.

. Des bacs supplémentaires seront installés sur l’aire de collecte des déchets de la Lande. De plus, des informations sur la nécessité du tri devront être communiquées à nouveau par la municipalité.

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 25