Le conseil municipal issu du scrutin du dimanche 15 mars se réunira à la mairie ce vendredi 20 mars à 20 heures 30.
ORDRE DU JOUR
1. Élection du maire
2. Détermination du nombre d’adjoints
3. Élection des adjoints
4. Indemnités des élus
5. Lecture et remise d’une copie de la charte de l’élu local
6. Délégation d’attributions du conseil municipal au maire
7. Élection des délégués syndicaux
8. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 mars
2026
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU MERCREDI 4 MARS 2026
Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni
à la mairie le mercredi 4 mars 2026 à 20 heures 30 sous la présidence de
Xavier Ichard.
Présents : Xavier Ichard, maire ; Daniel Martin,
Florent Cabrol et Cédric Barria, adjoints ; Laurence Fuzelier et Jean Pierre Le
Ridant, conseillers délégués ; Julie Loupias, Myriam Saint-Pierre et
Christian Trébosc.
Excusée : Catherine Vanackere.
Secrétaire de séance : Jean Pierre Le Ridant.
Le procès-verbal de la séance du 16 décembre 2025 est
adopté.
Le conseil est ensuite appelé à délibérer sur les questions
inscrites à l'ordre du jour.
Finances
1/ Exécution du budget 2025
Le compte administratif et le compte de gestion sont
remplacés par le CFU (compte financier unique).
Situation à la clôture de l’exerce 2025
Section de fonctionnement :
·
Dépenses : 198 228.47 €
·
Recettes : 331 702.53 €
·
Solde : + 133 474.06
Section d’investissement :
·
Dépenses : 108 655.09 €
·
Recettes : 64 619.13 €
·
Solde : - 44 035.96 €
2/ Prévisions pour l’exercice 2026
Le montant des dotations versées par l’État n’est pas connu
à ce jour.
Projets d’investissements :
·
Travaux église Saint-Jacques (attente de la
confirmation des subventions demandées conformément au plan de financement
prévisionnel)
·
Voirie
·
Sécurité du pont du Moulin de Cros
Impôts locaux 2026
Les bases d’imposition progressent de 0.8% (mesure générale
fixée à l’échelon national en fonction de l’inflation).
Les taux devront être votés au moment de l’adoption du
budget (avant le 30 avril).
3/ Demande de subvention
Le conseil approuve la demande de subvention relative aux
travaux à effectuer sur le pont du Moulin de Cros. Un programme national
existant à ce propos (« Programme National Ponts Travaux »), il sera fait appel
à son intervention. Par ailleurs, il semble possible de bénéficier d’une
subvention départementale.
Festival Balssa /
Balzac
La deuxième édition aura lieu les 23 et 24 mai. Diverses
dépenses doivent être engagées dès maintenant : il convient de prévoir
leur prise en charge par la commune, l’association organisatrice étant dans ce
cas tenue de rembourser à la collectivité les sommes qui auront été supportées
par le budget communal.
Le conseil approuve ces dispositions et autorise M. le maire
à signer, au nom de la commune, la convention à intervenir entre cette dernière
et l’association du festival.
Projet de désaffiliation
du CDG 81 soumis par la communauté d’agglomération Gaillac - Graulhet
Le centre départemental de gestion de la fonction publique
territoriale du Tarn (CDG 81) a informé les communes du projet de la communauté
d’agglomération Gaillac – Graulhet de se retirer du CDG au motif qu’elle en a
le droit compte tenu de sa situation sur le plan démographique.
Si cette demande était satisfaite, il en résulterait une
perte de recette significative ( la cotisation versée par la communauté
d’agglomération s’élève à 275 000 €) qui devrait alors être compensée par les
collectivités adhérentes.
Le conseil décide de faire part de son opposition à ce
projet.
Questions diverses
. Un administré a demandé que la commune envisage la mise en
place d’un miroir sur la route du Roucas, à proximité de son débouché sur la
route départementale, afin d’améliorer la sécurité des usagers de la voie. Le
conseil estime qu’il est opportun, dans un premier temps, de recenser les
points où ce problème existe également.
. Des bacs supplémentaires seront installés sur l’aire de
collecte des déchets de la Lande. De plus, des informations sur la nécessité du
tri devront être communiquées à nouveau par la municipalité.
L'ordre du jour
étant épuisé, la séance est levée à 22 h 25
Communiqué de la communauté de communes Carmausin - Ségala
Carmaux – Place Gambetta
Arrivée : 9h20 | Départ : 12h05 Carmaux – Gare multimodale Arrivée : 9h30 | Départ : 12h15
Un mini-bus vient vous chercher directement à votre domicile.
Pour tous les habitant·es des communes du Carmausin-Ségala (hors Carmaux où un service de transport existe déjà sur la commune)
au 0 805 60 81 00
2€ par trajet (soit 4€ aller/retour)
Gratuit pour les accompagnant·es de personnes en situation de handicap
Votre ticket permet aussi de prendre les correspondances sur les lignes de bus liO (valable 2h).
Proclamation des résultats par Xavier Ichard
Scrutin du dimanche 15 mars 2026
Inscrits : 240
Abstentions : 73
Votants : 167
Bulletins blancs : 5
Bulletins nuls : 19
Suffrages exprimés : 143
La liste « Montirat Vivre Ensemble » est élue : elle obtient les voix de 60% des électeurs inscrits.
Ce dimanche 15 mars, le bureau de vote sera ouvert à la mairie de 8 heures à 18 heures.
